Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUVAL Raphaël Georges
/
pâte de lait
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pâte de lait
DUVAL Raphaël Georges

Numéro de dépôt :
3729139
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
pâte de lait de DUVAL Raphaël Georges

Présentation de la marque pâte de lait

Déposée le 9 avril 2010 par DUVAL Raphaël Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pâte de lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est DUVAL Raphaël Georges domicilié(e) 4 bâtiment épicéa chef lieu - 74890 - BRENTHONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVAL Raphaël Georges domicilié(e) 4 bâtiment épicéa chef lieu - 74890 - BRENTHONNE - France.

La marque pâte de lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâte de lait est expirée depuis le 9 avril 2020.

DUVAL Raphaël Georges a également déposé les autres marques suivantes : PASTAFRUIT , TEXTUROSE , VIVAMAT


DUVAL Raphaël Georges - 4 bâtiment épicéa chef lieu - 74890 - BRENTHONNE - France


DUVAL Raphaël Georges - 4 bâtiment épicéa chef lieu - 74890 - BRENTHONNE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628607 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.